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Histoire du Sénat

 

Le Sénat était un des organes suprêmes d' État de l'Empire russe dès l'époque de Pierre le Grand jusqu’à la Révolution d'octobre 1917.

Par le décret de Pierre Ier du 22 février 1711 le Sénat a été créé afin de gérer l'Etat pendant les absences fréquentes du tsar à son siège à cause de la guerre du Nord. Il était composé de 10 personnes représentant les vieilles familles de boyards et la nouvelle noblesse. Le siège du Sénat se trouvait à Moscou, mais en 1714 il a été transféré à Saint-Pétersbourg. Les pouvoirs du Sénat s’élargissaient très rapidement. Il était chargé de la mise en œuvre de la législation, de la supervision d'exécution de la justice, des finances, du commerce et des affaires militaires, après de la gestion centrale et locale. Plus tard, le Sénat a commencé de superviser le travail de ses collèges constituants. En 1722 au sein du Sénat on a institué le bureau du procureur général et le bureau du maître des requêtes.
Pendant le règne de Pierre le Grand le Sénat était un organe représentatif suprême avec des pouvoirs législatifs, administratifs et judiciaires ainsi que des fonctions du contrôle suprême.

Pendant les règnes de Catherine I, Pierre II et Anna Ioannovna le Sénat a perdu la plupart de ses pouvoirs, étant limité d'abord par le Conseil Suprême et plus tard par le Conseil des ministres.
 
L’impératrice Elisabeth a rétabli le statut du Sénat qui a été autorisé à effectuer le contrôle suprême des activités de toutes les institutions.
En 1742 le Sénat a résolu que les hommes et les femmes mineurs (moins de 17 ans) devaient être libérés de la torture et de la peine de mort. Deux ans plus tard, le Sénat a interdit l'exécution de la peine de mort sans certification préalable par lui-même. En 1751 et 1753, le Sénat a ordonné la suspension de la peine de mort en Russie.
 
L’impératrice Catherine II se méfiait du Sénat et l’a privé de l’influence politique, son administration interne a été également limitée.
En 1763, le Sénat a été divisé en départements specialisés en domaines suivants:les affaires intérieures et politiques de l'État, les affaires judiciaires, les questions des provinces, les questions des collèges militaires et de l’amirauté.
 
Le tsar Alexandre Ier était influencé par les idées de Pierre le Grand et voulait restituer les droits du Sénat. Selon le nouveau décret de 1802 sur l'institution du Sénat les ministres ont été placés sous la supervision du Sénat, mais sa participation concrète aux activités du gouvernement restait faible.
 
Aux temps de grandes réformes d'Alexandre II, le Sénat lui-même a renforcé sa position. Il est redevenu l'organe du contrôle suprême supervisant toutes les institutions judiciaires et administratives de l'Empire. Les deux départements de cassation ont été établis, en outre la Cour suprême politique, le département spécial «de la paysannerie» et le tribunal pour juger les crimes et délits, commis par les magistrats, ont commencé à travailler.
 
Au cours des XIX-XX siècles le nombre des départements du Sénat a varié, mais la procédure restait unifiée. La chancellerie préparait un rapport sur l'affaire, recueillait toutes les références, les données et les documents ainsi qu'un texte du jugement définitif. La décision finale était prise par le vote des deux tiers des sénateurs présents. Dans les cas des crimes commis par des agents de l'administration et des crimes contre l'État la décision était prise par un vote à la majorité.
Le Sénat possedait aussi le droit de l’initiative législative. Cette procédure avait une grande importance dans ces périodes, lorsque la législation russe évoluait  s'enrichissant des emprunts de la jurisprudence et du droit de précédent.
 
Après un certain nombre de changements dans l'organisation interne au cours du XIX siecle, le rôle du Sénat en matière administrative a commencé à décliner. Les organes exécutifs de l'État étaient maintenant dirigés par des ministres. De jure le Sénat restait le corps judiciaire et administratif suprême de l'Empire qui n’obéissait qu’à l'empereur, mais, de facto, il s’est transformé de l'organe de l'administration réelle à un corps judiciaire et en même temps à une institution supervisante de la légalité comme avait été prévu initialement par Catherine II.
 
Après la Révolution d'octobre 1917 le Sénat a été aboli par l'un des premiers décrets du Conseil des commissaires du peuple.
 

 

 
 

 




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